- concession d'une marque
- лицензия на использование товарного знака
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Concession internationale de Shanghai — Shanghai Pour les articles homonymes, voir Shanghai (homonymie). Shànghǎi · 上海 … Wikipédia en Français
César (marque) — Projet:Entreprises/Cartographie des marques par secteur Vous trouverez dans cette page une liste de 2 453 marques ou noms de société avec en correspondance le nom du groupe qui en est propriétaire ou qui les contrôle. Cette liste n est pas… … Wikipédia en Français
Swatch (marque) — Logo de Swatch Création 1982 Fondateurs Nicolas Hayek … Wikipédia en Français
bien — 1. bien [ bjɛ̃ ] adv. et adj. • Xe; lat. bene ♦ Compar. de bien. ⇒ mieux. I ♦ Adv. 1 ♦ Adv. de manière (opposé à 2. mal) D une manière conforme à une norme (esthétique, intellectuelle, morale, sociale, technique...), à ce que l on peut attendre.… … Encyclopédie Universelle
Concessions étrangères de Tientsin — Carte des concessions à Tianjin : Rive orientale du fleuve Hai He : Autriche Hongrie … Wikipédia en Français
Caldoche — Article principal : Population d origine métropolitaine dans la France d outre mer. Caldoches Calédoniens européens Cavaliers « broussards » à la Foire de Bourail Populations Population totale … Wikipédia en Français
Caldoches — Caldoche Le terme Caldoche désigne la population blanche essentiellement d origine européenne (mais pouvant avoir connu un fort métissage) installée en Nouvelle Calédonie depuis une ou deux génération au minimum, voire jusqu à la colonisation… … Wikipédia en Français
concessionnaire — [ kɔ̃sesjɔnɛr ] n. • 1664; de concession 1 ♦ Personne qui a obtenu une concession de terrain à exploiter, de travaux à exécuter. Adj. Compagnie, société concessionnaire. 2 ♦ Intermédiaire qui a reçu un droit exclusif de vente dans une région (⇒… … Encyclopédie Universelle
Histoire d'Hellemmes — Cet article retrace l histoire d Hellemmes, une ancienne commune du Nord de la France, associée à Lille en avril 1977. Elle s appelait autrefois Hellemmes lez Lille. Sommaire 1 Géographie 1.1 Le courant Maître David 2 Étymologie … Wikipédia en Français
Tianjin — Pour les articles homonymes, voir Tianjin (homonymie). Tiānjīn · 天津 … Wikipédia en Français
PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE — On désigne sous le nom de propriété industrielle l’ensemble des droits accordés aux industriels et commerçants sur divers éléments de leur patrimoine commercial. La propriété industrielle présente ce caractère spécifique d’avoir pour objet un… … Encyclopédie Universelle